Règles d'utilisation du contenu de jeu

Dernière mise à jour : janvier 2015

Nous savons que les gens comme vous, les joueurs, les fans et les amateurs, aiment nos jeux et veulent parfois utiliser des séquences vidéo de jeu, des images, de la musique et d'autres éléments de nos jeux (« contenu de jeu ») pour créer des vidéos et d'autres trucs sympas (votre « élément » ou vos « éléments »). Nous voulons faciliter la vie aux fans de nos jeux. Tant que vous respectez ces règles, vous pouvez utiliser notre contenu de jeu pour réaliser vos éléments.

Que puis-je faire ?

Voici la formule magique de nos avocats : à condition que vous respectiez les règles ci-dessous (« règles »), Microsoft vous accorde une licence personnelle, non exclusive, révocable et limitée, qui ne peut être transférée ou cédée sous licence permettant d'utiliser et d'afficher le contenu de jeu, mais aussi de créer des œuvres dérivées du contenu de jeu, strictement pour votre usage personnel et non commercial (sauf dans les cas spécifiques décrits ci-dessous). Cette licence est limitée et clarifiée par les conditions et les restrictions particulières ci-dessous. Veuillez donc les lire attentivement. Nous pouvons révoquer cette licence à utilisation limitée à tout moment et pour n'importe quelle raison sans responsabilité envers vous (et si nous pensons que vous ne respectez pas cette licence ou son objectif, vous aurez de nos nouvelles). Nous nous réservons le droit de mettre à jour de temps en temps cette licence et ces règles.

Si vous partagez vos éléments avec d'autres personnes, vous devez inclure l'avis suivant (ou une version antérieure) au sujet du contenu de jeu. Vous pouvez l'intégrer à un fichier LISEZ-MOI ou sur la page Web à partir de laquelle il est téléchargé, ou partout ailleurs tant que toute personne qui voit votre élément peut facilement trouver cet avis.

[Nom du jeu Microsoft] © Microsoft Corporation. [Le titre de votre élément] a été créé selon les « règles d’utilisation du contenu de jeu » de Microsoft en utilisant les actifs de [nom du jeu Microsoft]. Il n’est pas approuvé par ni affilié à Microsoft.

Peu importe l'endroit où vous intégrez l'avis, vous devez également inclure un lien vers ces règles d'utilisation du contenu de jeu afin que les internautes puissent les consulter.

Qu'est-ce que vous voulez dire ?

Nous vous encourageons à créer et à redistribuer vos éléments. Vous pouvez publier les éléments sur votre propre site ou le lier à un site tiers contenant vos éléments si vous préférez les stocker dessus, tant que le site tiers n'enfreint aucune de ces règles.

Quel contenu est couvert ?

Ces règles s'appliquent à l'ensemble des jeux et des contenus de jeu publiés par et appartenant à Microsoft Studios et pour lesquels Microsoft possède les droits d'auteur, marque ou autre propriété intellectuelle. La seule exception est Minecraft dont vous trouverez les directives ici. Veuillez noter que nous ne pouvons pas vous donner l'autorisation d'utiliser les jeux d'autres éditeurs ou les contenus de jeu dont Microsoft ne possède pas la propriété intellectuelle. Nous sommes désolés, mais vous devrez contacter l'autre éditeur ou titulaire de la propriété intellectuelle pour cela. Il est important de garder à l'esprit que certains jeux (comme Forza Motorsport ou Xbox Fitness) où l'utilisation de véhicules, morceaux ou vidéos de « coaching » sportif, ou d'autres marques et logos, peuvent être sujets à autorisation de la part de leur fabricant ou propriétaire.

Quelles sont les règles ?

Pour garantir que nous puissions continuer à créer les jeux que nous aimons développer et auxquels vous aimez jouer, l'octroi de notre licence pour vos éléments est soumis à des règles. Il est difficile de prévoir tout ce que les gens vont faire, mais certaines choses sont autorisées et d'autres interdites.

Vous ne pouvez procéder à aucune rétro-ingénierie sur nos jeux pour accéder aux composants ou effectuer des opérations que les jeux ne permettent pas afin de créer vos éléments.
Vous ne pouvez pas utiliser le contenu de jeu pour créer un élément à caractère pornographique, obscène, vulgaire, discriminatoire (en raison de l'origine ethnique, la religion, le sexe, l'orientation sexuelle, etc.), illégal, haineux, encourageant la violence, la consommation de drogues ou toute activité illégale, les crimes contre l'humanité, le génocide ou la torture, ou pouvant être jugé inacceptable. Il nous incombe de définir un élément comme « inacceptable », mais sachez que nous serons préoccupés si un grand nombre de personnes de la communauté du jeu ou du public en général signalent que le contenu est offensant. Si vous voyez un élément ou un contenu que vous considérez inacceptable, nous vous recommandons de le signaler tout d'abord au service en ligne où il est hébergé, car il se peut qu'il ne respecte pas non plus sa politique. Néanmoins, vous pouvez aussi nous avertir ici et nous verrons ce que nous pouvons faire.
Sauf tel que décrit ici, vous ne pouvez vendre ou gagner quelque compensation que ce soit de votre élément, y compris via des publicités intégrées à l'élément. Autrement dit, vous ne pouvez pas demander d’argent en échange de votre élément, le publier sur un site nécessitant un abonnement ou le paiement de frais pour sa consultation, ou le publier sur une page utilisée pour vendre d’autres éléments ou services (même s’ils n’ont rien à voir avec le contenu de jeu ou Microsoft). Vous ne pouvez pas non plus utiliser le contenu de jeu dans une application que vous vendez sur une boutique d'applications.
Vous pouvez mettre à disposition votre élément sur YouTube ou Twitch et participer à des programmes sur ces sites qui vous permettent de percevoir de l'argent grâce aux publicités affichées en lien avec votre élément.
Si l'élément que vous créez et distribuez est une application gratuite, vous devez alors la proposer gratuitement (vous ne pouvez pas la faire payer) et vous ne pouvez pas percevoir de l'argent grâce à la publicité sur cette application.
Vous pouvez utiliser l'élément pour participer à un concours ou à des tirages au sort tant que les organisateurs acceptent de suivre ces règles.
Vous pouvez utiliser l'élément sur une page où vous faites des demandes de dons facultatives.
Une fois que vous avez créé et distribué votre élément, toutes les personnes qui l'utilisent doivent aussi respecter ces règles.
Si votre élément est une application ou un site Web, il ne peut contenir aucun logiciel malveillant, publicitaire ou espion ni entraîner des tentatives de spam ou de phishing.
Vous ne pouvez passer aucun accord avec une autre personne pour distribuer exclusivement votre élément même si elle ne vous paie pas. Nous vous accordons cette licence pour que vous puissiez créer des éléments sympas et les partager à grande échelle. Si quelqu'un empêche la large diffusion de votre élément, cela signifie que : (a) il ne sera pas distribué partout ; et (b) il est très probable que cette personne essaie d'utiliser le contenu de jeu pour promouvoir son commerce. Ce n'est pas le but de ces règles.
Lorsqu'une personne essaie d'utiliser le contenu de jeu pour promouvoir son commerce (même un simple site Web commercial), elle doit demander notre autorisation. Aujourd'hui, cela est interdit à moins qu'elle n'ait reçu une licence commerciale de notre part. Jusqu'à maintenant, nous n'avons autorisé personne à le faire. Nous vous préviendrons en cas de changement.
Si vous voulez utiliser les bandes-son ou les effets audio du jeu d'origine, notez qu'il nous arrive souvent de recevoir une licence de tiers ou d'octroyer une licence à des tiers et que nous n'avons pas toujours l'autorisation de vous les transférer. Si c'est le cas, nous vous préviendrons. Par exemple, nous pouvons indiquer sur le site web de la communauté si vous avez ces autorisations pour un jeu particulier, alors n’hésitez pas à vérifier. Si nous ne vous le faisons pas savoir, vous devrez obtenir l'autorisation d'un tiers, surtout pour les jeux avec musique sous licence. Nous pouvons d'ores et déjà confirmer que la musique de Halo 3 est disponible pour utilisation dans des œuvres à but non lucratif grâce à un accord avec O'Donnell/Salvatori, Inc., compositeurs de ce célèbre thème.
Vous ne pouvez enfreindre aucun droit de propriété intellectuelle dans votre élément.
Vous ne pouvez pas utiliser les logos ou noms déposés de Microsoft, sauf dans les cas décrits sur les pages accessibles via www.microsoft.com/trademarks.
De plus, le titre de votre élément ne peut pas contenir le nom du jeu Microsoft pour donner l'impression que Microsoft est la source de cet élément, ou a autorisé ou approuvé l'élément. Les éléments qui font référence à nos titres sont acceptables, comme « Jouons à Forza Motorsport 5 » ou « Conseils et stratégies pour Halo 5 ». Vous pouvez utiliser le titre du jeu pour marquer votre élément sur les sites de réseaux sociaux. Nous ne nous opposons pas non plus à des titres tels que « Red vs. Blue » ou « Operation Chastity ». Néanmoins, il se peut que nous désapprouvions un titre comme « Halo : Covenant Strike » dans le cas où il pourrait être confondu avec un élément produit ou concédé sous licence par Microsoft ou être pris pour une partie officielle du jeu. Nous voulons seulement nous assurer que les clients ne soient pas perdus.
Dans le même ordre d'idées, veuillez ne pas utiliser les véritables logos du jeu Microsoft comme logos de votre élément.

Si vous enfreignez ces règles, nous pouvons indiquer à vous ou d'autres personnes que votre élément ne les respecte pas, que vous devez arrêter immédiatement la distribution de votre élément ou que vous avez besoin d'une licence commerciale. C'est aussi simple que cela.

Que se passe-t-il si je crée une nouveauté dans votre univers ?

La distribution de votre élément, sous quelque forme que ce soit, constitue un octroi de votre part d'une licence libre de droits, non exclusive, irrévocable et mondiale, qui peut être transférée ou cédée sous licence à Microsoft et tout partenaire ou utilisateur de Microsoft afin d'utiliser, de modifier et de distribuer ledit élément (et ses dérivés), et d'utiliser le titre de votre élément si nous le souhaitons, à toute fin et sans obligation de rétribution, d'obtention de votre approbation ou de reconnaissance. Cette licence octroyée à Microsoft demeurera en vigueur après la résiliation ou l'expiration de ces règles. Autrement dit, si vous ajoutez une nouveauté à l’univers du jeu ou enrichissez l’histoire du jeu avec des « chapitres perdus », une trame de fond ou quelque chose de ce type, la distribution de votre histoire ou idée peut apparaître dans un jeu ultérieur sans aucune compensation à votre égard. (Nous sommes désolés, mais nos avocats nous assurent que c'est indispensable pour éviter tout procès inutile pouvant empêcher la création d'autres jeux formidables.) Cela signifie aussi que nous pouvons mettre votre élément sur un site ou une propriété de Microsoft si nous le souhaitons.

Et si nous créons les éléments à plusieurs ?

Si une personne veut utiliser votre élément, pour le développer par exemple, elle doit également respecter ces règles. Nous ne voyons aucun inconvénient à ce que des tiers vous aident, mais vous devez clairement leur indiquer que l'autorisation d'utiliser le contenu de jeu vient de nous, pas de vous. Comme vous, elles ne peuvent pas percevoir de l'argent en compensation de leurs efforts, sauf dans les cas permis par ces règles. De la sorte, nous sommes sûrs que tout le monde respecte les mêmes règles.

Merci, et amusez-vous bien !